Zakat est un mot arabe qui signifie, entre autres, valorisation. Sourate Djouma, Verset……… Sourate…….. En réalité il s’agit d’un impôt direct. Et contrairement à ce que beaucoup pensent, il ne s’agit pas d’une dévotion spécifique aux musulmans. Même s’il est indéniable que le Coran le place en troisième position après la prestation de foi et la prière canonique. Car la zakat s’applique à tous les citoyens de l’Etat islamique. Y compris les non musulmans. Lesquels représentaient 90% du premier État islamique. Et, ce, durant mille ans.
Pour cette catégorie de citoyens cette partie de la zakat s’appelle kharaj que l’on peut traduire par prélèvement.
L’autre sous produit de la zakat ce sont les droits de Douane. appliqués à l’importation des biens.
D’ailleurs ce mot douane a été emprunté à l’arabe. Par allusion au grand fauteuil à deux places que l’Agent Percepteur de l’Etat partageait avec l’importateur pour négocier la taxe à payer. Les droits étaient payés en nature sur le produit même. Y compris les produits de consommation frappés de prohibition pour les musulmans. Tels que les spiritueux et les porcins.
Le Khalife Omar avait recruté des agents non musulmans pour percevoir ces taxes (Djizyah ).. Il a lui même essuyé des critiques acerbes en son temps.
En ce qui concerne la zakabilité elle s’applique à tous les produits de l’économie.
Cependant certains confondent la zakabilité indirecte avec une non zakabilité.
De l’assiette.
L’assiette de la zakat se situe entre 2.5% qui le plancher et 20% qui est le plafond.
Nul ne peut percevoir moins de 2.5%. Ni plus de 20%.Ce taux plancher de 2,5% est appliqué à l’argent et aux métaux précieux Le plafond de l’assiette est de 20%. Exprimé en 1/5ème(khoumous). Il s’applique principalement aux butins de guerre, aux mines( fer, phosphate, pétrole) dont la désignation technique est roukaz.
Notons aussi la zakat sur le bétail. Comme les ovins, les bovins, les caprins et les camelidés. À laquelle ne sont pas soumises les bêtes de somme. Quel que soit leur nombre.
Quorum
*Ovins et caprins 40 têtes
*Bovins……… 30 têtes
*Camelidés… 5 têtes
Pour les Camelidés 5 têtes pour un ovin ou un caprin. Ainsi de suite.
Il faudra atteindre 25 chameaux pour sortir comme zakat un petit d’un an.
Pour le bétail seul l’élevage extensif paie la zakat. À l’exclusion de l’élevage intensif ainsi que les bêtes de somme. Tout autre cas obéit à la règle de la contribution indirecte.Il y a aussi la zakat sur les produits agricoles soumis à la zakabilité directe tels que le mil et le sorgho qui sont taxé s à 10%. Lorsqu’il s’agit de cultures pluviales. Leur irrigation à partir d’un puits dont l’eau est puisée par l’humain ou une bête de somme fera passer la taxe à 2.5%(roubh al oushour). Alors que si l’eau de surface est utilisée pour l’irrigation le taux sera en ce cas de 5%.(nisf al oushour).
Curieusement s’il s’agit de repousses naturelles dans des champs abandonnés où la personne ne fait que récolter le taux appliqué sur le même produit sera le khoumous, 1/5ème ou 20%. L’on constate ici que le taux de zakabilité peut varier sur un même produit et passer de 2.5% à 20%. Sans oublier les étapes des 5%et 10%.
Le régulateur, ici, étant l’effort.
Il s’entend ainsi que plus il y a un effort pour la production, moins il y a à payer. Ceci est d’ailleurs régulé par le Verset 69 de la Sourate 56 qui dit concernant l’eau de l’irrigation : »Est-ce vous qui avez descendu (irrigué) ou alors c’est nous qui l’avons descendue ? ».
Ainsi s’était posée chez nous, au Sénégal, une question très controversée sur la zakabilité du Guerté. C’est à dire de notre arachide. Et, ce, entre Seydi Hadj Malick Sy, le bien nommé, et mon grand père Elhadji Abdoulaye Niasse Le Grand, Fondateur de la Tidjanya Niassene. Lequel avait produit un livre intitulé Zakatou Guerté. Qu’il a écrit sur la question après s’être rendu au Soudan, à la Mecque, en Syrie et en Égypte. Avant de se rendre compte que le foustouk( pistache) est une arachide arboricole.
Ce long débat intellectuel qui était courant dans les daaraas n’a en rien entaché les relations entre mon grand père et Seydi Ousmane Sy, père de Seydi Hadj Malick.
La Zawya mère de la Tidjanyah de Fez avait tranché en faveur de Kaolack dont elle a salué la grande érudition.
L’attitude Niassene était très soucieuse de l’honnêteté intellectuelle.
Le point de vue juridique qu’elle a émis était économiquement en sa défaveur. Parce qu’elle s’est passée de milliers de tonnes d’arachide que les Talibes lui auraient apportés en guise de dîme.
Sur cette question que je viens d’évoquer je vous renvoie à l’article que j’ai publié consacré à la jurisprudence Elhadji Abdoulaye Niasse en la matière.
Zakatou Guerté ou la Jurisprudence Elhadji Abdoulaye Niasse.
Relation Zakat Impôt.
La zakat est un impôt destiné à la participation aux œuvres qui nécessitent un effort collectif. Tels que l’équipement de l’Armée, l’édification d’hôpitaux, d’écoles, de routes ou l’assistance aux démunis. Dans son pays et à l’endroit des siens.
Pour éviter la double imposition, l’un est déductible de l’autre.
Le Code des impôts devrait faire une déduction de la partie de l’impôt versée au titre de la Zakat. L’inverse est également valable.
L’histoire de l’impôt nous montre que Napoléon s’était inspiré, dans le Code du même nom, de la Charia islamique, notamment du rite malikite. Et, ce, pendant son séjour au Caire.
En créant l’Autorité du Waqf, c’est à dire Administration des Biens Religieux, l’Etat du Sénégal se doit de répercuter ladite décision aux Impôts. En vue d’harmoniser la relation entre cette autorité étatique et les Institutions fiscales.
À l’heure actuelle il existe un fonds de la zakat émanant du mouvement Salafiste (terroriste !) dirigé par Dr Ahmed Lo.
Un autre fonds, lui, est rattaché au Khalife Général des Mourides.
L’harmonisation de tous ces fonds vise la généralisation de la zakat pour ceux qui voudront y adhérer. Et pourquoi ne pas y ajouter Caritas ?
De toute façon un fonds de la zakat ne peut être que bénéfique pour l’Economie. Notamment pour le micro crédit qui peut être mutualité pour éviter les taux d’intérêt considéré comme usure par certains érudits.
C’est cela le sens du 3ème verset de la 2ème sourate, Baqara (la Vache) : »Ceux qui investissent ( dépensent) de ce qu’on leur a octroyé »
Dr Ahmed Khalifa Niasse
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