L’objet de cette contribution n’est pas de pousser un cri du cœur pour dénoncer les actes délictuels de contrefaçon de la propriété intellectuelle des créateurs artistiques et littéraires. Mon propos est surtout d’attirer l’attention de l’État, des juristes et des acteurs culturels sur une grave confusion relevée dans la qualification du délit consistant à « reproduire frauduleusement une œuvre littéraire, musicale ou artistique ».
J’ai souvent entendu les acteurs culturels crier sur tous les toits des radios et télévisions, des slogans du genre : « Il faut combattre la PIRATERIE !! », « La PIRATERIE c’est un crime ! », « la PIRATERIE tue les artistes ! » etc.
Une petite étude étymologique du mot « PIRATERIE » aurait suffi pour se rendre compte que ce mot n’a rien à voir avec les délits et crimes commis contre les artistes et autres créateurs littéraires. En effet, si nous consultons le Robert ou le Larousse, nous y trouvons le mot « piraterie » avec la signification suivante : Nom féminin. Crime commis en mer contre un autre navire. Se livrer à la piraterie. Piraterie aérienne ou piraterie: détournement d’un avion, prise en otage du personnel ou des passagers par des pirates de l’air.
Sinon restons dans l’étymologie du mot qui conviendrait à l’esprit et à la lettre du décret relatif à l’acte décrié par les artistes, on se rend compte très facilement qu’il fallait utiliser le mot « piratage ». Nom masculin. Action de pirater. Ainsi quand il s’agit d’une reproduction frauduleuse d’une œuvre artistique, musicale ou littéraire, d’un CD, d’un logiciel ou d’accéder par effraction à un serveur ou d’un site Internet. Il faut parler de « piratage ».
Voilà que l’État du Sénégal en cherchant à légiférer pour mettre un terme à ce fléau est lui-même tombé dans le piège de l’interprétation erronée du mot « Piraterie ». Ainsi le décret n° 2006-1398 du 28 décembre 2006 porte comme intitulé : « décret portant création de la Brigade nationale de Lutte contre la piraterie et la contrefaçon ».
Et dans le texte de présentation du décret, le législateur explique :
La « piraterie » et la contrefaçon constituent de nos jours un fléau aux conséquences néfastes, non seulement sur la création et l’emploi, mais également sur l’économie.
Nous savons tous que la définition et la qualification d’un délit ou d’un crime sont essentielles pour que le juge puisse dire le droit et infliger des peines conformément aux lois et règlements en vigueur. Je peux comprendre que le citoyen non averti se trompe de bonne foi, mais je ne saurais absoudre une institution qui confond « pomme de terre » et « Angleterre ». En français, les auteurs de ces actes différents sont indistinctement appelés « pirates ». Chez les Anglo-saxons l’auteur d’un acte de piraterie est appelé « hijacker ». Son acte est condamnable, mais il peut être un « héros » qui, a tort ou à raison, tente de défendre une cause juste. Quant à celui qui commet un acte de « piratage », il est appelé en anglais: « hacker ». Ce type d’individu a toutes les particularités d’un ignoble lâche. Il boit le sang de ses victimes, artistes et créateurs et se désaltère avec leur sueur. Il agit souvent la nuit et caché dans un terrier ou une grotte pour copier ou imiter les œuvres des créateurs. Il est heureux que dans cette autre langue latine qu’est l’anglais, les actes en question soient différenciés et que les coupables ne soient pas désignés de la même manière ! Ils ne sont pas des homonymes et leurs actes ne sont pas comparables.
Dans les textes du décret visé, si le mot « contrefaçon » n’était pas mentionné, le juge n’aurait eu aucune base juridique pour qualifier le délit et sanctionner les fautifs, les fauteurs et les transgresseurs. Dans tous les cas, les principes du droit exigent toujours une exacte qualification des actes répréhensibles. Il faut donc appeler les choses par leur nom et veiller à qualifier avec exactitude, les crimes et délits pour faciliter leur identification et une juste application de la loi.
Voilà pourquoi j’invite mes compatriotes qui seraient tentés de faire la confusion, de ne plus dire « Piraterie » à chaque fois qu’il s’agira d’exprimer un coup de gueule pour jeter une malédiction sur ces énergumènes, incapables de réfléchir, de penser ou de créer, et qui se contentent de lécher la sueur chaude des artistes et de boire le sang fumant des créateurs littéraires.
Ce crime odieux c’est du « piratage » c’est pire que la « piraterie »!
Moumar GUEYE
Écrivain
E-mail : moumar@orange.sn
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